Conseil Municipal du 22 février 2012
DELIBERATIONS
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-27 | RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Commande publique) - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-24 | ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-14 | PROJET DE REAMENAGEMENT DU SITE PÔLE GARES / VIEILLE ILE : modalités de la concertation publique - Délibération - (sans annexe) |
13 - Développement durable
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-20 | PROMOTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE : renouvellement de la convention entre Electricité de Strasbourg et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-21 | SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE PAR L'ASSOCIATION ''PROTECTION FAUNE FLORE DE HAGUENAU'' - Délibération - Annexe |
14 - Instances et administration municipales
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-25 | CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LE DROIT AU TRAVAIL POUR LA DISTRIBUTION DU MAGAZINE D'INFORMATION MUNICIPAL 'HAGUENAU INFOS MAG' - Délibération - Annexe |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-15 | PROGRAMME LOCAL DE LHABITAT : arrêt du projet - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-16 | NATURA 2000 : mise en oeuvre de l'animation du site de la Zone Spéciale de Conservation FR4201798 « Le Massif Forestier de Haguenau » - Délibération - Annexe | ||
2012-CM-17 | CESSION DE TERRAIN : rue de la Ferme Falk, Grand Rue Hohmann, rue de la Fabrique (ancienne usine TIXIT) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | ||
2012-CM-18 | ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-19 | VENTE D'UN HALL METALLIQUE : rue de la Redoute - Délibération - Annexe |
98 - Huis clos
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-29 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-30 | TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2012-CM-11 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-12 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2012 - Délibération - (sans annexe) | ||
2012-CM-13 | CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter deux points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe) |