Conseil Municipal du 22 février 2012




DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-27RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (Commande publique) - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-24ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2012 - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-14PROJET DE REAMENAGEMENT DU SITE PÔLE GARES / VIEILLE ILE : modalités de la concertation publique - Délibération - (sans annexe)

13 - Développement durable


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-20PROMOTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE : renouvellement de la convention entre Electricité de Strasbourg et la Ville de Haguenau - Délibération - Annexe
2012-CM-21SUIVI DE LA BIODIVERSITE EN VILLE PAR L'ASSOCIATION ''PROTECTION FAUNE FLORE DE HAGUENAU'' - Délibération - Annexe

14 - Instances et administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-25CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION LE DROIT AU TRAVAIL POUR LA DISTRIBUTION DU MAGAZINE D'INFORMATION MUNICIPAL 'HAGUENAU INFOS MAG' - Délibération - Annexe

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-15PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT : arrêt du projet - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-16NATURA 2000 : mise en oeuvre de l'animation du site de la Zone Spéciale de Conservation FR4201798 « Le Massif Forestier de Haguenau » - Délibération - Annexe
2012-CM-17CESSION DE TERRAIN : rue de la Ferme Falk, Grand Rue Hohmann, rue de la Fabrique (ancienne usine TIXIT) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
2012-CM-18ASSOCIATION FONCIERE DE HAGUENAU : renouvellement du Bureau - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-19VENTE D'UN HALL METALLIQUE : rue de la Redoute - Délibération - Annexe

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-29TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-30TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT : examen d'une demande de remise gracieuse des pénalités de retard - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2012-CM-11CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-12CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2012 - Délibération - (sans annexe)
2012-CM-13CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter deux points à l'ordre du jour à huis clos - Délibération - (sans annexe)